Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CABANE A PELLETS
M. DAVID COUSIN

Numéro de dépôt :
4232695
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2025
LA CABANE A PELLETS de DAVID COUSIN

Présentation de la marque LA CABANE A PELLETS

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par monsieur DAVID COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CABANE A PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur DAVID COUSIN domicilié(e) 2079 RUE DE ROBECQ - 62350 - CALONNE SUR LA LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID COUSIN domicilié(e) 2079 RUE DE ROBECQ - 62350 - CALONNE SUR LA LYS - France.

La marque LA CABANE A PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE A PELLETS arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

DAVID COUSIN a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL XL , GNR XL


M. DAVID COUSIN - 2079 RUE DE ROBECQ - 62350 - CALONNE SUR LA LYS - France


M. DAVID COUSIN - 2079 RUE DE ROBECQ - 62350 - CALONNE SUR LA LYS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.